15/05/2022
Il existe différents types de documents utilisés dans les transactions commerciales internationales.
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Chaque type de document a sa propre fonction unique.
Par exemple, les documents de transport, qui sont généralement délivrés par les transporteurs ou leurs mandataires, prouvent que les marchandises sont reçues par les transporteurs en bon état et matérialisent le contrat de transport. En outre, certains types de documents de transport tels que les connaissements négociables font également office de titre de propriété des marchandises.
Les factures commerciales fonctionnent non seulement comme un acte de vente, définissant le montant déjà payé ou qui sera payé par l'importateur, mais agissent également comme un document douanier, indiquant aux douanes de départ et de destination ce que sont les marchandises, le code du système harmonisé applicable et la valeur des marchandises.
De même, les documents d'assurance attestent du contrat d'assurance, les listes de colisage expliquent comment les marchandises sont emballées, les listes de poids indiquent le poids brut et net de l'expédition, les certificats d'inspection indiquent si la qualité des marchandises est conforme ou non au contrat de vente.
La liste peut être allongée mais dans le commerce international, chaque document sert à remplir un objectif spécifique.
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