08/12/2023
Les trois livres sur le droit maritime et naval
Livre I
Chapitre I : De l’origine et des raisons de la navigation
Chapitre II : De la fabrication et de l’équipement des vaisseaux
Chapitre III : Du droit de naviguer
Chapitre IV : De la domination de la mer
Chapitre V : Des corvées de transport, ou des redevances des navires
Chapitre VI : Du droit des rivières, des littoraux et des rivages
Chapitre VII : Du naufrage
Chapitre VIII : Du droit du port, du péage et de la redevance portuaires
Chapitre IX : Du droit de pêche
Chapitre X : Du droit d’étape
Livre II
Chapitre I : De la sécurité de la navigation
Chapitre II : De la société maritime guerrière, ou de l’amirauté, comme on l’appelle autrement
Chapitre III : Des pirates
Chapitre IV : Du droit de postliminie des navires
Chapitre V : Du détournement du risque, ou communément, de l’assurance
Chapitre VI : De l’intérêt nautique
Chapitre VII : Du jet
Chapitre VIII : De la contribution
Livre III
Chapitre I : De la donation à cause de mort, du testament et du legs faits en mer
Chapitre II : Des contrats maritimes qui se font par la remise d’un bien
Chapitre III : Du gage du navire et des biens sur le navire
Chapitre IV : Des représailles, comme l’on dit, et des arrêts des vaisseaux
Chapitre V : Des contrats maritimes qui se font par le consentement
Chapitre VI : De la société maritime pacifique
Chapitre VII : De l’action exercitoire
Chapitre VIII : Des infractions [commises] sur le navire
Chapitre IX : Le patron, ou le commandant du navire pourra-t-il en conscience, en jetant le feu sur la poudre des canons, perdre le navire avec tout à la fois lui-même, les siens et les ennemis qui occupent le vaisseau, plutôt que de remettre le navire sauf, lui et les siens au jugement des ennemis ?
Chapitre X : Du tribunal et de la procédure juridique de ceux qui naviguent.
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