Lloyd's Inspection Agency

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-Service provider in the maritime sector

Inspection of Steel Bar .
11/03/2024

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22/02/2024

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20/01/2024

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Titre : Les contentieux en transport maritime de marchandisespar conteneurs.Sommaire:Introduction 0021ère Partie : Les a...
17/12/2023

Titre : Les contentieux en transport maritime de marchandises
par conteneurs.

Sommaire:
Introduction 002
1ère Partie : Les aspects techniques de l’exécution du transport. 044
Titre 1: Le conteneur maritime dans les phases du transport. 046
Chapitre 1: Le conteneur dans les phases opérationnelles. 048
Chapitre 2: La manutention du conteneur dans les ports. 094
Titre 2: Les acteurs du succès du transport par conteneurs. 124
Chapitre 1: Les intervenants dans le transport du conteneur. 125
Chapitre 2: Impact des terminaux portuaires sur le transport par conteneurs 169
2ème Partie : Les aspects juridiques de l’exécution du transport. 198
Titre 1: Typologie des contentieux nés dans l’usage des conteneurs. 201
Chapitre 1: Les contentieux courants. 202
Chapitre 2: Les contentieux douaniers. 263
Titre 2: Règlement des contentieux nés de l’usage des conteneurs. 291
Chapitre 1: Règlement des contentieux douaniers. 293
Chapitre 2: Règlement des contentieux courants. 355
Conclusion générale. 439
Bibliographie 458
Table des matières. 498

L'ADMINISTRATION DE LA MERMISSION D'ETUDE, DE REFLEXIONS ET DE PROPOSITIONSsur l'organisation et les missions de l'admin...
08/12/2023

L'ADMINISTRATION DE LA MER
MISSION D'ETUDE, DE REFLEXIONS ET DE PROPOSITIONS
sur l'organisation et les missions de l'administration centrale de la "Mer" et de ses services déconcentrés.

Géopolitique de la mer de Chine méridionaleIntro : Les problèmes anciens et le nouveaux paradigmes dans les disputes ter...
08/12/2023

Géopolitique de la mer de Chine méridionale

Intro : Les problèmes anciens et le nouveaux paradigmes dans les disputes territoriales en de chine méridionale

Chapitre I : Les frontières et les limites maritimes en mer de chine méridionale : arguments légaux et dynamique des revendications
Chapitre II : La coopération et les différends maritimes en Asie orientale : développements récents et prospectives
Chapitre III : Pourquoi la Chine a-t-elle besoin de la mer de Chine méridionale pour elle seule?
Chapitre IV: L'Indonésie en mer de Chine méridionale : une stratégie entre deux eaux
Chapitre V : Taiwan en mer de Chine méridionales : affirmation stratégique ou diplomatique?
Chapitre VI : Les ressources naturelles et énergétiques stratégiques : un facteur exacerbant les conflits en mer de chine méridionale?
Chapitre VII: Les zones communes de développement dans le golfe de Thaïlande : un modèle de coopération?

Conclusion : Les ambitions de Beijing au centre de tous les regards?

Annexe : Cartes des enjeux géopolitiques en de chine méridionale

08/12/2023

Les trois livres sur le droit maritime et naval

Livre I

Chapitre I : De l’origine et des raisons de la navigation
Chapitre II : De la fabrication et de l’équipement des vaisseaux
Chapitre III : Du droit de naviguer
Chapitre IV : De la domination de la mer
Chapitre V : Des corvées de transport, ou des redevances des navires
Chapitre VI : Du droit des rivières, des littoraux et des rivages
Chapitre VII : Du naufrage
Chapitre VIII : Du droit du port, du péage et de la redevance portuaires
Chapitre IX : Du droit de pêche
Chapitre X : Du droit d’étape

Livre II

Chapitre I : De la sécurité de la navigation
Chapitre II : De la société maritime guerrière, ou de l’amirauté, comme on l’appelle autrement
Chapitre III : Des pirates
Chapitre IV : Du droit de postliminie des navires
Chapitre V : Du détournement du risque, ou communément, de l’assurance
Chapitre VI : De l’intérêt nautique
Chapitre VII : Du jet
Chapitre VIII : De la contribution

Livre III

Chapitre I : De la donation à cause de mort, du testament et du legs faits en mer
Chapitre II : Des contrats maritimes qui se font par la remise d’un bien
Chapitre III : Du gage du navire et des biens sur le navire
Chapitre IV : Des représailles, comme l’on dit, et des arrêts des vaisseaux
Chapitre V : Des contrats maritimes qui se font par le consentement
Chapitre VI : De la société maritime pacifique
Chapitre VII : De l’action exercitoire
Chapitre VIII : Des infractions [commises] sur le navire
Chapitre IX : Le patron, ou le commandant du navire pourra-t-il en conscience, en jetant le feu sur la poudre des canons, perdre le navire avec tout à la fois lui-même, les siens et les ennemis qui occupent le vaisseau, plutôt que de remettre le navire sauf, lui et les siens au jugement des ennemis ?
Chapitre X : Du tribunal et de la procédure juridique de ceux qui naviguent.

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"The Carriage Of Steel"
18/11/2023

"The Carriage Of Steel"

"STEEL CARGOES, MAIN RISKS & PRACTICAL GUIDANCE"
18/11/2023

"STEEL CARGOES, MAIN RISKS & PRACTICAL GUIDANCE"

"Guidelines for Steel Pre-Loading Survey"
18/11/2023

"Guidelines for Steel Pre-Loading Survey"

Inspection of a damage Tank Container                                 Description :                                     ...
18/11/2023

Inspection of a damage Tank Container
Description :
[0001] La présente invention concerne un conteneur-citerne comprenant une cuve retenue à l'intérieur d'une ossature parallélépipédique.

[0002] Les conteneurs-citernes ont été conçus pour répondre aux exigences des transports modernes. Leur ossature est en effet réalisée de façon à faciliter leur manutention avec les engins habituels de levage ainsi que leur rangement, en piles ou en rangées, dans les entrepôts ou dans les moyens de transport tels que cargos, wagons et camions.

[0003] Dans les conteneurs-citernes actuels, la citerne repose généralement sur des berceaux prévus sur l'ossature et est appliquée directement contre ceux-ci par des demi-colliers de serrage fixés à l'armature, par exemple par boulonnage. Or avec un tel mode de montage, tous les efforts s'exerçant sur l'ossature pendant la manutention ou le transport du conteneur sont transmis à la citerne qui risque ainsi d'être endommagée à tout instant.

[0004] La présente invention se propose de remédier à ces inconvénients et, pour ce faire, elle a pour objet un conteneur-citerne qui se caractérise en ce que la cuve est reliée à l'ossature uniquement par l'intermédiaire de plots élastiques multidirectionnels.

[0005] Les différents efforts qui s'exercent sur l'ossature sont maintenant absorbés par les plots élastiques et ne parviennent donc plus jusqu'à la citerne. Les risques pour que celle-ci soit endommagée pendant la manutention du conteneur-citerne se trouvent ainsi éliminés.

[0006] Les plots élastiques permettent par ailleurs à la citerne de se dilater plus facilement lors des variations de température. En outre, ils s'opposent à l'apparition des corrosions sous tension ainsi qu'à la formation de ponts thermiques.

[0007] Avantageusement, chaque plot comprend un matelas élastique interposé entre un corps mâle et un corps femelle de formes complémentaires, ces deux corps étant emboîtés l'un dans l'autre et solidaires l'un de l'ossature et l'autre de la cuve. On conçoit aisément que les plots élastiques, lorsqu'ils ont une structure de ce type, peuvent être réalisés facilement et avec un faible.prix de revient.

[0008] De préférence, le corps mâle et le corps femelle sont reliés l'un à l'autre par un organe de fixation amovible. On notera ici que la fonction essentielle de cet organe est de constituer une sécurité contre une éventuelle séparation de la cuve et de l'ossature lorsque le conteneur-citerne est soumis à des chocs très violents, par exemple lors d'une chute.

[0009] Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, le corps mâle et le corps femelle ont un axe de symétrie commun s'étendant verticalement.

[0010] Grâce à cette disposition, la cuve est protégée au mieux contre les différents efforts auxquels l'ossature est soumise pendant les manutentions, ces efforts s'exerçant en général dans toutes les directions, mais surtout horizontalement<

[0011] Pour faciliter la fabrication et limiter le prix de revient du conteneur, tout en assurant une protection efficace de la cuve, le corps mâle et le corps femelle peuvent avantageusement comporter deux parois latérales verticales se faisant face, deux parois latérales également inclinées l'une vers l'autre, reliant les deux parois verticales, et une paroi horizontale reliant les quatre parois latérales, laquelle est située au niveau du plus petit côté des parois verticales.

[0012] Selon une disposition particulière, les parois latérales verticales sont parallèles aux côtés longitudinaux de l'ossature, ce qui permet de limiter l'encombrement des plots élastiques et donc d'adapter dans l'ossature une cuve ayant une capacité légèrement augmentée.

[0013] De préférence, le conteneur-citerne conforme à l'invention comporte quatre plots élastiques situés sur les côtés longitudinaux de l'ossature et se faisant face deux à deux, les corps mâles des plots situés d'un même côté étant fixés sur une poutre horizontale reliant les extrémités de l'ossature tandis que les corps femelles de ces mêmes plots sont reliés chacun aux côtés latéraux d'un anneau vertical de renfort faisant saillie sur la paroi latérale de la cuve. Il peut en outre avantageusement comporter deux autres plots élastiques dont les corps mâles sont fixés sur les anneaux de renfort de la cuve, à la partie supérieure de ceux-ci, et dont les corps femelles sont reliés chacun par deux bracons horizontaux à une extrémité de l'ossature.

[0014] Selon une première variante de réalisation, chaque plot comprend un matelas élastique constitué par deux plaquettes, par exemple en caoutchouc, interposées entre les parois inclinées et/ou horizontales de son corps mâle et de son corps femelle. Cependant, pour parvenir à une meilleure absorption des efforts exercés tant horizontalement que verticalement, chaque plot peut comprendre, selon une seconde variante de réalisation, un matelas élastique, par exemple en caoutchouc, interposé entre les différentes parois de son corps mâle et de son corps femelle.

[0015] Un mode d'exécution de la présente invention sera décrit ci-après à titre d'exemple en référence aux dessins annexés dans lesquels
La figure 1 est une vue en élévation schématique d'un conteneur-citerne conforme à l'invention ;
La figure 2 est une vue de dessus du conteneur-citerne visible sur la figure 1 ;
La figure 3 est une vue en coupe partielle à plus grande échelle effectuée selon la ligne III-III de la figure 1 ;
La figure 4 est une vue en coupe partielle, à échelle encore agrandie, effectuée selon la ligne IV-IV de la figure 3 ;
La figure est une vue en coupe selon la ligne V-V de la figure 4 ; et,
La figure 6 est une vue en coupe partielle, à plus grande échelle, effectuée selon la ligne VI-VI de la figure 2.

[0016] Comme on peut le voir sur les figures 1 et 2, le conteneur-citerne comprend tout d'abord une ossature parallélépipédique dont les côtés longitudinaux 1 et transversaux 2 sont délimités par quatre montants verticaux 3 pourvus de sabots 4 à leurs deux extrémités. Ces sabots, qui sont destinés soit à permettre l'accrochage des moyens de levage des engins de manutention, soit à coopérer avec les sabots des conteneurs voisins, sont en fait réalisés avec des formes et des dimensions normalisées tout à fait classiques.

[0017] A la partie inférieure de chacun de ses côtés longitudinaux 1, l'ossature comporte une poutre en 15 dont les extrémités s'appuient sur les montants 3 correspondants. En se référant en particulier aux figures 1 et 3, on pourra aisément constater que chaque poutre 5 comporte deux ailes horizontales 6 ayant chacune une face externe plane, ainsi qu'une âme verticale 7 pourvue d'ouvertures 8 sur.toute sa longueur.

[0018] En parties haute et basse de ses côtés transversaux 2, l'ossature comporte également des traverses horizontales 9 reliant les montants correspondants 3.

[0019] Deux traverses 10 relient par ailleurs les ailes inférieures des poutres 5 afin d'augmenter encore la rigidité de l'ossature.

[0020] Le conteneur-citerne visible sur les figures 1 et 2 comprend, disposée à l'intérieur de son ossature, une cuve 11 se présentant sous la forme d'un cylindre de révolution fermé à chacune de ses extrémités par une paroi terminale bombée vers l'extérieur. Cette cuve, dont l'axe longitudinal s'étend horizohtalement, comporte de façon classique un trou d'homme 12 centré sur la génératrice supérieure de sa paroi latérale et qui est accessible, grâce à une échelle verticale 13 aboutissant à une passerelle horizontale 14. Elle comporte également une vanne de vidange (non représentée) située sur l'une de ses parois terminales, ainsi que deux anneaux verticaux de renfort 15 faisant saillie sur sa paroi latérale, à égale distance de ses parois terminales.

[0021] On notera ici que la cuve 11 pourrait avoir une section transversale non pas circulaire, mais par exemple elliptique ou ayant une courbure convexe quelconque. De même, ses parois terminales pourraient éventuellement être plates au lieu d'être bombées.

[0022] Conformément à l'invention, la cuve 11 repose sur l'ossature par l'intermédiaire de plots élastiques 16 dont la structure sera décrite ci-après en référence aux figures 3 à 5. Ces plots qui, dans le mode de réalisation représenté sont au nombre de quatre, sont situés sur les côtés longitudinaux 1 de l'ossature et se font face deux à deux. Il va de soi cependant que leur nombre et leur localisation pourraient être différents si les dimensions du conteneur l'exigeaient.

[0023] Comme on peut le voir sur les figures 3 à 5, chaque plot comporte un matelas élastique 17 interposé entre un corps mâle 18 et un côrps femelle 19 de formes complémentaires. Ces deux corps sont emboîtés l'un dans l'autre et, dans l'exemple représenté, ils comportent respectivement deux parois latérales verticales 20a, 20b s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal de la cuve, deux parois latérales 21a, 21b également inclinées l'une vers l'autre, et une paroi horizontale 22a, 22b s'appuyant sur les quatre parois latérales, au niveau du plus petit côté des parois verticales.

[0024] On notera ici que les corps mâle et femelle pourraient en variante avoir une paroi latérale tronconique dont la petite base serait fermée par une paroi horizontale circulaire.

[0025] Dans l'exemple représenté sur les dessins, le corps mâle 18 est soudé par sa grande base à une plaque 23 fixée par des boulons 24 sur la face externe de l'aile supérieure 6 de la poutre visible 5. Quant au corps femelle 19, il est relié aux côtés latéraux de l'anneau 15 de renfort par l'intermédiaire de deux flasques parallèles 25 soudés sur ses parois latérales inclinées 21b et de deux autres flasques parallèles 26 soudés sur sa paroi verticale 20b qui est tournée vers l'axe longitudinal de la cuve.

[0026] Bien entendu, les corps femelles des quatre plots élastiques ne sont pas impérativement fixés aux côtés latéraux des anneaux 15 de renfort. Après un léger déplacement des corps mâles sur les poutres 5, ils pourraient en effet être fixés en d'autres endroits, éventuellement renforcés, de la paroi latérale de la cuve.

[0027] Le matelas élastique 17 que l'on voit particulièrement bien sur les figures 4 et 5 est interposé entre toutes les parois en regard du corps mâle 18 et du corps femelle 19. Dans certains cas, il pourrait toutefois n'être présent qu'entre les parois inclinées 21a et 21b et/ou entre les parois horizontales 22a et 22b de ces deux corps.

[0028] Dans le mode de réalisation envisagé ici, le matelas 17 est réalisé en caoutchouc, mais rien ne s'oppose à ce qu'il soit constitué d'un matériau différent, pourvu que celui-ci soit suffisamment élastique et capable d'absorber tous les efforts qui seraient exercés sur l'ossature.

[0029] Pour être complet, on remarquera par ailleurs que le corps mâle et le corps femelle de chacun des quatre plots élastique 16 sont reliés l'un à l'autre par un organe de liaison tel que le boulon 27 dont la tête s'appuie sur la face externe de la paroi horizontale 22b du corps 19 et dont la tige, qui traverse cette.paroi ainsi que le matelas 17 et la paroi horizontale 22a du corps 18, est vissée dans un écrou 28 prévu sur la face interne de cette dernière paroi 22a.

[0030] Le conteneur-citerne qui vient d'être décrit comprend deux autres plots élastiques 29 axés sur la génératrice supérieure des anneaux de renfort 15 et reliés chacun par deux bracons horizontaux 30 aux sabots supérieurs 4 de deux montants 3 délimitant un côté transversal de l'ossature. Ces deux plots supplémentaires ont une structure similaire à celle des plots 16 et n'ont donc pas à être décrits en détail ici. On notera simplement qu'ils comportent un corps mâle 31 fixé sur l'anneau de renfort correspondant 15, un corps femelle 32 emboîté sur le corps mâle et un matelas élastique 33 interposé entre les parois en regard des corps mâle et femelle. En se référant â la figure 6, on remarquera que la paroi horizontale du corps femelle est solidaire d'une plaque 34 sur laquelle s'appuient les deux bracons 30 et qu'un boulon 35 relie le corps mâle au corps femelle. On remarquera également que les parois verticales des corps mâle et femelle des plots 29 sont parallèles à l'axe longitudinal de la cuve, tout comme le sont celles des corps mâle et femelle des plots 16.

[0031] Il convient enfin de remarquer que les plots 16 et 29 ne font pas saillie sur les faces latérales de l'ossature et qu'ils sont ainsi protégés contre d'éventuelles détériorations lors de la manutention du conteneur-citerne.

[0032] Les plots élastiques réalisés conformément à la présente invention assurent une protection efficace de la cuve contre les différents efforts qui pourraient s'exercer sur la citerne lors de la manutention ou du transport du conteneur. Ils ont en outre l'avantage de permettre une solidarisation et une séparation simples et rapides de la cuve et de l'ossature. Il suffit en effet de mettre en place les boulons 27 et 35 pour réaliser la première opération et de les enlever pour réaliser la seconde.

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