18/12/2023
AGENTS CHIMIQUES CMR
Certains agents chimiques ont, à moyen ou long terme, des effets cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Ils sont dénommés agents CMR. Il est indispensable de les repérer, c’est-à-dire de faire l’inventaire des produits utilisés et des situations de travail pouvant donner lieu à des expositions. Quand un agent CMR est repéré sur le lieu de travail, sa suppression ou sa substitution s’impose, chaque fois qu’elle est techniquement possible.
- Agent ou procédé cancérogène : produit chimique (amiante, poussières de bois, benzène…) ou procédé qui induit des cancers ou en augmente l'incidence.
Agent mutagène ou génotoxique (isocyanurate de triglycidyle par exemple) : produit chimique qui augmente la fréquence des mutations dans des populations de cellules et/ou d’organismes.
- Agent toxique pour la reproduction ou reprotoxique : produit chimique (plomb par exemple) qui provoque des effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité des hommes et des femmes adultes, ainsi que des effets indésirables sur le développement de leurs descendants.
La prévention des risques liés aux produits CMR répond aux mêmes exigences que toute démarche de prévention et en particulier à celles de la prévention du risque chimique. Sa formalisation (évaluer, supprimer ou réduire les risques, informer et former) est identique à celle mise en œuvre pour l’ensemble des risques professionnels.
Des mesures de prévention doivent être prises pour éviter les expositions des salariés ou pour les réduire au plus bas niveau possible en restant toujours en dessous des valeurs limites d’exposition professionnelle, lorsqu’elles existent :
- Travail en système clos
- Mise en place d’autres mesures de protection collective techniques (captage à la source, encoffrement, mécanisation de certaines opérations…) et de mesures organisationnelles (réduction du nombre de travailleurs exposés …)
- Mise en place de mesures d'hygiène et de mesures d'urgence
- Lorsque toutes les autres mesures d'élimination ou de réduction des risques s'avèrent insuffisantes ou impossibles à mettre en œuvre, port d’équipements de protection individuelle
Pour les salariés exposés aux CMR, un suivi individuel renforcé est mis en place pendant toute la durée de l'activité professionnelle.
Le respect des valeurs limites d'exposition professionnelle réglementaires est contrôlé au moins une fois par an et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs. Le dépassement des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes ou des valeurs limites biologiques, entraîne l'arrêt de travail aux postes concernés jusqu'à la mise en œuvre de mesures correctives.
Toutes les actions conduites doivent être accompagnées d’une formation et d’une sensibilisation du personnel exposé à des risques CMR et d’une formation à la prévention de ces risques.
