Togo minutes

13/05/2026

* # # Diplomatie juridictionnelle : Vers un axe constitutionnel Libreville Lomé*

Une étape majeure vient d'être franchie dans le rapprochement des hautes juridictions gabonaise et togolaise. Ce mardi 12 mai 2026, le président de la Cour constitutionnelle du Togo, le Prof. Djobo-Babakane Coulibaley, a reçu une lettre officielle d'invitation de son homologue gabonais, M. Dieudonné Aba’a Owono.
Le pli a été remis par M. Jean Remy Mackaya-Mackaya, conseiller chargé des relations extérieures du président de la Cour constitutionnelle du Gabon.

Pour l'occasion, l’émissaire spécial était accompagné de l’ambassadeur plénipotentiaire du Gabon au Togo, S.E. M. Maximin Mangoualamangoye.

* # # Dynamiser la coopération Sud-Sud*

Cette audience concrétise les discussions amorcées le 9 avril dernier lors de la visite de courtoisie de l’ambassadeur Mangoualamangoye au Prof. Coulibaley. Le diplomate y avait déjà évoqué la nécessité de fortifier les liens entre ces deux institutions sœurs.

Selon M. Mackaya-Mackaya, la démarche gabonaise vise un réchauffement stratégique de la coopération bilatérale. La lettre propose notamment une rencontre de haut niveau pour sceller un accord de partenariat. Ce cadre permettra le partage d’expériences juridiques et posera les jalons d’une harmonisation future des jurisprudences.

* # # Une impulsion régionale forte*

Portée par les deux nouveaux présidents de ces institutions de premier plan, cette initiative dessine un véritable axe constitutionnel Libreville-Lomé. Pour *le Prof. Coulibaley, cette invitation témoigne de la vitalité de la coopération Sud-Sud. Elle renforce également le rôle des deux Cours en tant que piliers de la Conférence des Juridictions Constitutionnelles Africaines (CJCA).*

Le président de la Cour constitutionnelle du Togo s'est félicité de cette démarche et a promis d'y donner suite rapidement en fixant une date pour cette rencontre bilatérale. L'événement marquera le début d'une nouvelle ère pour la justice constitutionnelle des deux nations.

En conclusion de l'audience, l’ambassadeur Mangoualamangoye a exprimé sa gratitude pour l’accueil chaleureux réservé à sa délégation, réaffirmant le rôle de l'ambassade comme courroie de transmission continue.

Avant de prendre congé, l’émissaire spécial a remis au Prof. Coulibaley un présent symbolique de la part du président de la Cour constitutionnelle du Gabon.

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03/05/2026

*1er mai à la Cour constitutionnelle du Togo : une célébration marquée par les félicitations du personnel pour la reconnaissance du mérite de ses dirigeants*

Ce vendredi, la grande famille de la Cour constitutionnelle s'est réunie pour célébrer la Journée internationale du travail.

Une édition 2026 placée sous le signe de la convivialité et de la reconnaissance du mérite !

Le personnel administratif a tenu à féliciter chaleureusement le Président de la Cour, le *Prof. Djobo-Babakane Coulibaley,* ainsi que ses collaborateurs et membres de l'institution, récemment décorés par le Chef de l'État lors du 66e anniversaire de l'indépendance du Togo. 🏅

Le Secrétaire Général, M. Tchalim Karbou, a profité de l'occasion pour saluer les avancées sociales au sein de la Cour et plaider pour un statut particulier pour les agents.

*_En réponse, le Président a rappelé que ces succès étaient avant tout collectifs , « Elles nous obligent à plus d'excellence encore », a-t-il affirmé_* avant d'inviter chacun à poursuivre ses efforts pour le rayonnement de l'institution.

La fête s'est terminée en beauté et en musique, autour d'un bon repas partagé ! 🎶🍽️

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02/04/2026

03/11/2025

*6e Congrès de la Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle: Le président de la Cour constitutionnelle, Prof. Coulibaley a pris part à ces assises*

Le président de la Cour constitutionnelle du Togo, Prof. Djobo-Babakane Coulibaley et son collègue membre, Prof. Palouki Massina, ont pris part, du 28 au 31 octobre 2025 à Madrid, capitale de l’Espagne, au 6e Congrès de la Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle (CCMJC).

Les travaux ont été axés sur thème « Les droits humains des générations futures ». Conduite donc par son président, la délégation de la Cour constitutionnelle du Togo a assisté, de bout en bout, à cette éminente conférence dont l’objectif premier est de favoriser le dialogue judiciaire entre les juges constitutionnels à l’échelle mondiale.

Structurée en trois phases, le 6e Congrès de la Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle de Madrid a, dans un premier temps, consacré la journée du 28 octobre 2025 à la réunion du bureau de la Conférence mondiale sur la justice constitutionnelle, ainsi que les réunions des groupes régionaux et linguistiques.

La Cour constitutionnelle du Togo étant membre de la Conférence des Juridictions Constitutionnelles Africaines (CJCA) et de l’Association des Cours Constitutionnelles Francophones (ACCF), son président, Prof. Coulibaley et son collègue, Prof. Massina, ont pris part à ces activités.
Les manifestations organisées le 29 octobre et dans la matinée du 30 octobre 2025 ont constitué la deuxième phase du congrès. Consacrée à l’inauguration et aux sessions de travail, cette phase a été le moment dédié au dialogue entre les juges constitutionnels venus de tous les horizons de par le monde.

Enfin, le dernier jour, le 31 octobre 2025, a été consacré à un programme culturel riche en couleurs. L’objectif visé est la préservation du patrimoine culturel, l’un des aspects des « droits des générations futures ».

Il faut souligner que plusieurs défis majeurs demeurent soulevés par le thème central du congrès. Il s’agit, entre autres, des défis liés à la dégradation de l’environnement et au changement climatique, à la vie privée numérique et aux avancées technologiques, enfin à l’inégalité dans l’éducation.

A travers des échanges d’expériences fructueux, les participants ont mis en exergue l’important rôle que peuvent jouer les Constitutions et les Cours constitutionnelles, afin de relever ces défis. Dans cette veine, les Constitutions doivent pouvoir s’adapter aux réalités de l’heure. Aussi, lors du contrôle de constitutionnalité, qu’il soit a priori ou a posteriori, le juge constitutionnel devra s’assurer de la protection efficace des droits humains des générations futures.

14/03/2025

*La Journée internationale des droits de la femme célébrée à la Cour constitutionnelle*

Dans une ambiance de festive empreinte de convivialité et de partage, les femmes de la Cour constitutionnelle ont célébré, en différé le 12 mars 2025, la Journée internationale des droits de la femme édition 2025. La manifestation a été organisée au sein de l’institution autour du thème internationalement retenu à savoir *_« Pour toutes les femmes et les filles : droits, égalité et autonomisation »._*

Globalement, l’on peut retenir que ce thème appelle à des actions qui peuvent libérer les chances, le pouvoir et l’égalité des droits pour toutes les femmes, et augurer d’un avenir aux allures inclusives où personne ne sera laissé de côté.

La rencontre a été placée sous la présidence du *Pr Djobo-Babakane Coulibaley,* président de la Cour constitutionnelle, entouré de ses collègues membres et a réuni l’ensemble du personnel administratif, femmes et hommes. Elle a été essentiellement marquée par deux exposés suivis de débats. Une remise de prix de reconnaissance et un cocktail ont mis fin aux festivités.

La première communication a porté sur le thème de la Journée à savoir, *«pour toutes les femmes et les filles: droits, égalité et autonomisation »*. Dans son exposé, *Mme Yvette Esma Karamoa,* présidente de la Cellule genre à la Cour constitutionnelle, s’est attelée, à parler des droits des filles et des femmes : un combat pour l’égalité, l’égalité des genres : un impératif pour le développement et l’autonomisation des filles et des femmes : un levier de transformation sociale. Dans son développement, elle a indiqué que, *« pour aller plus loin dans la promotion de l’égalité des sexes, il est essentiel de mettre en place des actions concrètes »*, énumérant diverses recommandations pour atteindre cette finalité.
Le deuxième thème, relatif à *« l’implication du genre dans les juridictions constitutionnelles »*, a été présenté par M. *Tomféi Bato*, assistant juridique à la Cour constitutionnelle.

Celui-ci a d’abord fait un bref aperçu de l’implication du genre dans la vie institutionnelle des juridictions constitutionnelles, avant de mettre en exergue l’implication du genre dans la jurisprudence des juridictions constitutionnelles. Il a conclu que *« l’implication du genre dans les juridictions constitutionnelles avec la participation des femmes est souhaitable. Toutefois, le constat qui se dégage est que leur représentativité au sein de ces institutions est relativement faible »,* appelant ainsi à plus d’engagement non seulement des décideurs mais également des femmes en vue de rectifier la donne.

Partageant ces moments de joie et d’échanges, le président de la Cour constitutionnelle, Pr Djobo-Babakane Couibaley, a félicité la Cellule genre de l’institution et tous ceux qui se sont impliqués dans l’organisation des manifestations ayant meublé la Journée. S’agissant des engagements de notre pays en faveur des femmes, Pr Coulibaley a estimé qu’incontestablement, beaucoup de chemin a été parcouru. En substance, il a eu à soutenir que : *« Les progrès sont certes inégaux dans le monde, mais au Togo, nous avons la chance d’avoir un chef de l’Etat qui a fait de la promotion de la femme et de la jeune fille l’un des axes structurants de son action politique. La liste des stratégies, mesures, programmes et objectifs destinés à améliorer la condition des femmes dans notre pays serait très longue à établir ».*
Il convient de souligner que les prix de reconnaissance ont été décernés par la Cellule genre au Pr Coulibaley pour sa contribution exceptionnelle à l'avancement de la Cour constitutionnelle, au secrétaire général, M. *Tchalim Karbou* pour son dévouement, et à trois agents pour les encourager pour leur dévotion et les exhorter à améliorer leur rendement au sein de l’institution.

18/02/2025

*LA CENI ACCUEILLLE UN NOUVEAU MEMBRE:Le président de Cour constitutionnelle reçoit le serment de M. Clément Ubima Kagbara*

Une nouvelle personnalité vient de rejoindre les rangs des membres de la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI). Il s’agit de M. Clément Ubima Kagbara, désigné par sa formation politique, le Parti Démocratique Panafricain (PDP), pour y siéger, en remplacement de M. Yéwanou Kossi Azondjagni, démissionnaire. Avant sa prise de fonction, M. Kagbara a prêté serment, ce mardi 18 février 2025, devant le président de la Cour constitutionnelle, Pr Djobo-Babakane Coulibaley, conformément à l’article 15 du code électoral.

Main droite levée, M. Kagabara a juré solennellement de *« remplir fidèlement et en toute impartialité les fonctions de membre de la CENI dans le respect de la Constitution, du code électoral, des lois et règlements en vigueur».*

Le Pr. Coulibaley a reçu le serment en son cabinet en présence de son collègue membre, le juge *Pawélé Sogoyou, et assisté du greffier en chef de la Cour, Me Atihèzi Adiki-Atawi.*
S’exprimant à l’issue de la cérémonie, le nouveau membre de la CENI a remercié son parti politique et surtout le président du PDP qui lui ont fait confiance, promettant d’être à la hauteur de la tâche qui lui a été assignée. *« Nous avons pris la mesure de la mission qui nous a été confiée ; nous allons nous mettre à la tâche afin d’accomplir cette mission avec abnégation et promptitude »,* a déclaré M. Kagbara.

Composée de dix-sept (17) membres, la CENI au Togo est chargée d’organiser et de superviser les consultations électorales et référendaires.

14/02/2025

SENATORIALES DU 15 FEVRIER 2025:La Cour constitutionnelle a formé ses délégués sur leur mission d’observation.

Chargée, aux termes de l’article 72 de la constitution de la Ve République, de veiller à la régularité des élections législatives, sénatoriales et des consultations référendaires, la Cour constitutionnelle poursuit ses préparatifs pour mieux encadrer les sénatoriales du 15 février 2025.

Ce jeudi 13 février 2025, elle a organisé deux séances de formation à l’intention des délégués qu’elle a désignés en vue de les déployer sur le terrain pour observer le déroulement du scrutin.

La formation s’est déroulée, simultanément à Lomé, pour les délégués qui seront déployés au sud du Togo (Régions des Plateaux et Maritime) et à Kara, à l’intention des délégués à déployer dans la partie septentrionale du pays (Régions Centrale, de la Kara et des Savanes).

Ces délégués seront les témoins, voire « les yeux et les oreilles » de la Cour dans les bureaux de vote qui seront ouverts sur le territoire national. Ces délégués constituent en fait un dispositif important de renforcement de contrôle de la Cour dans l’exercice de sa mission.

La formation a porté d’une part, sur l’aide-mémoire du délégué de la Cour constitutionnelle et sur les différents documents d’observation à remplir par les délégués sur le terrain, d’autre part.

A Lomé, cette formation a été assurée par Tchilabalo Tohouléba, Manapré Alika, Yvette Karamoa-Esma et Bliwéwé Pouli, tous assistants juridiques à la Cour constitutionnelle, et sous l’encadrement du président de cette haute juridiction, Pr. Djobo-Babakane Coulibaley ainsi que ses collègues membres, que sont les juges Jérôme Koffi Amékoudi, Payadowa Boukpessi et Kwame Meyisso.

En ouvrant les travaux de la séance de formation de Lomé, le président de la Cour constitutionnelle, Pr Coulibaley, a insisté sur ce que son institution attend des délégués lors de la mission d’observation. « Devant permettre à la Cour de bien remplir sa mission d’arbitre des compétitions électorales, le délégué est astreint au respect d’un certain nombre de principes directeurs. Outre sa bonne connaissance du code électoral, il est attendu de lui, impartialité, neutralité, objectivité dans l’accomplissement de cette mission qui fait de lui le collaborateur indispensable de la Cour », a-t-il martelé avant d’inviter les délégués à suivre attentivement les exposés devant leur permettre de maîtriser les différentes phases de leur mission.

Demain 15 février 2025, le scrutin donnera l’occasion aux conseiller municipaux et régionaux d’élire 41 sénateurs, sur un total de 61 qui siègeront au sénat togolais. Le Président de la République va nommer les 20 sénateurs restants.

13/02/2025

*Élections sénatoriales : la Cour constitutionnelle affûte ses armes avec la formation de ses délégués*

Les grands électeurs sont convoqués le samedi 15 février prochain pour élire les 41 sénateurs qui siégeront au Sénat, la deuxième chambre du Parlement togolais.

Dans le cadre de ses missions, la Cour constitutionnelle, qui est l’institution chargée de proclamer les résultats définitifs des élections sénatoriales, a initié une formation à l’intention de ses délégués recrutés.

Ces délégués, déployés dans les 39 préfectures, seront les yeux et les oreilles de la Cour constitutionnelle sur le terrain. Cela permettra à la haute juridiction en matière constitutionnelle d’apprécier par elle-même, entre autres, les conditions dans lesquelles le processus électoral s’est déroulé sur l’ensemble du territoire national.

Les délégués de la zone nord ont été formés par trois sages de la Cour, sous la présidence du doyen M. AMADOS Djoko Kuami, accompagné de M. MASSINA Palouki et de M. SOGOYOU Pawélelé. Ils étaient assistés par des juristes de la Cour constitutionnelle, notamment MM. Ayitou, Nouhoho, Bado et Assih.

Tour à tour, M. AYITOU Michel et ses collègues assistants juridiques ont animé des communications sur des thématiques pratiques afin d’outiller les délégués de la Cour.

À travers cette formation, la Cour constitutionnelle se prépare activement à jouer pleinement son rôle, tel que prévu par l’article 72, alinéa 1, de la Constitution.

04/02/2025

*UN NOUVEAU MEMBRE A LA CENI :Mme Kassoumina-Hadabia prête serment devant le président de Cour constitutionnelle*

La Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI) compte en son sein un nouveau membre : Mme Barène Irène Kassoumina-Hadabia. Désignée par son parti politique le Nouvel Engagement Togolais (NET) pour y siéger, en remplacement de M. Nikabou Atto-Messah, elle a prêté serment ce lundi 3 février 2025 devant le *président de la Cour constitutionnelle, Pr Djobo-Babakane Coulibaley,* conformément à l’article 15 du code électoral.

Le serment a été reçu au siège de la Cour constitutionnelle par le Pr. Coulibaley. Il avait à ses côtés son collègue membre, le juge *Pawélé Sogoyou*, et était assisté du greffier en chef de la Cour, *Me Atihèzi Adiki-Atawi.*
Main droite levée, la récipiendaire a juré solennellement de *`« remplir fidèlement et en toute impartialité les fonctions de membre de la CENI dans le respect de la Constitution, du code électoral, des lois et règlements en vigueur».`*

Répondant au nouveau membre de la CENI, Pr. Coulibaley a donné acte à son serment et l’a renvoyé à l’exercice de ses fonctions.

Se prêtant à la presse, à l’issue de la cérémonie, la récipiendaire, Kassoumina-Hadabia a remercié toutes les institutions de la République qui se sont impliquées dans ce processus et toutes les autorités politiques et administratives qui l’ont accompagné, particulièrement sa formation politique, le NET. Elle a promis de remplir sa mission avec responsabilité et d’œuvrer pour la consolidation de la démocratie au Togo.

Composée de dix-sept (17) membres, la CENI au Togo est l’institution chargée d’organiser et de superviser les consultations électorales et référendaires.

03/02/2025

*Nouvel an 2025: Le Président de la cour constitutionnelle a reçu les vœux du personnel.*

Le président de la Cour constitutionnelle, Pr. Djobo-Babakane Coulibaley, a reçu, le 31 janvier 2025 dernier au siège de l’institution, les vœux de nouvel an du personnel de la Cour. La traditionnelle cérémonie de vœux s’est déroulée en présence du secrétaire général, M. Tchalim Karbou, des chefs de services et du personnel administratif.

Le porte-parole du personnel, M. Michel Ayitou, assistant juridique à la Cour constitutionnelle, a donné le ton de la cérémonie en souhaitant une bonne et heureuse année 2025 au Pr. Coulibaley et à ses collègues membres. Il a émis l’ardent vœu que cette année soit éclairée par la flamme d’une collaboration plus étroite et fructueuse, d’une solidarité renforcée et par les étincelles d’un succès éclatant dans toute initiative que les sages de la Cour entreprendront.

M. Ayitou a relevé qu’en cette année 2025, la tâche sera immense pour notre institution car au-delà des activités ordinaires, s’ajoutent celles liées aux élections sénatoriales. _« Nous vous renouvelons, ici, solennellement notre disponibilité à œuvrer dans ce sens et à consentir les efforts nécessaires, afin d’atteindre les objectifs fixés »_, a-t-il fait savoir avant d’adresser sa gratitude au président de la Cour pour _« les nombreux actes et mesures salutaires qu’il ne cesse de prendre au profit dudit personnel »_ dans le but de motiver davantage ces agents.

En retour, le Pr. Coulibaley a souhaité une année 2025 pleine de santé, de paix, de joie et d’épanouissement à chaque agent ainsi qu’à sa famille et à ses proches.Il a également rappelé les défis immédiats qui se présentent dans la nouvelle année en ces termes : *_«Nous sommes en 2025 et nous nous retrouvons également dans un processus électoral, les sénatoriales. Je compte sur les uns et les autres pour donner le meilleur d’eux-mêmes afin que nous puissions, comme nous avons l’habitude de faire, conduire à terme ce processus électoral à la satisfaction de ceux qui nous ont fait confiance »_*.

Il a donc exhorté le personnel à un *_« esprit d’équipe »_* afin que les tâches à lui confiées soient réalisées dans une bonne harmonie. Pour le président de la Cour constitutionnelle, l’homme donne le meilleur de lui-même lorsqu’il est valorisé et motivé. Raison pour laquelle il a pris un certain nombre de mesures au profit du personnel en vue d’améliorer ses conditions de travail. Il a promis continuer dans cette dynamique. *_« Tout est appelé à se développer »_*, a-t-il rassuré tout en reconnaissant les difficultés en termes de conditions de travail qui persistent.

A cet effet, le Pr. Coulibaley a, entre autres, souhaité que le siège de la Cour, qui est construction, s’achève le plus vite possible afin qu’on retrouve un bon cadre de travail.

01/02/2025

*Développement du village de Dalanda : la première édition de la journée de réflexion ce 1er février*

Les filles et fils du village de Dalanda se sont retrouvés ce 1er février 2025 à l'EPP Dalanda autour d'une réflexion qui a pour thème, « Jeunesse de Dalanda : pilier du développement local. Cet événement a connu la participation active de la première responsable de la commune Sotouboua 2 Mme AGBADA Padamilim, de l'honorable Député à l'Assemblée nationale, M. PASSOLI Abelim, natif du milieu.

Dans son mot d'ouverture, le maire de la commune Sotouboua 2 a félicité les cadres de Dalanda pour cette initiative qui vient renforcer les efforts de la commune dans sa quête du développement durable. Elle a ensuite émis le vœu que cette initiative soit un creuset pour l'émancipation du village de Dalanda.

S'adressant à la jeunesse de Dalanda, M. PASSOLI Abelim, député à l'Assemblée nationale a dans son allocution salué la mobilisation de la population pour cette noble cause. Pour lui, «Le choix de votre thème traduit votre volonté de jouer pleinement votre rôle dans la construction de notre localité. Vous êtes l’énergie, l’innovation et l’avenir de Dalanda. Le développement de notre village ne viendra ni de l’extérieur ni de la seule action de l’État, mais bien de notre engagement collectif, de notre capacité à nous organiser et à être des acteurs de changement.

L'espoir est permis pour un avenir meilleur et un développement durable à Dalanda, c'est ce qu'a martelé le député dans son allocution. «Aujourd’hui plus que jamais, nous devons croire en nos capacités, investir dans l’entrepreneuriat, l’agriculture, l’artisanat, et tirer parti des opportunités offertes
par les nouvelles technologies. Notre gouvernement met en place plusieurs programmes pour accompagner les jeunes dans leurs initiatives : exploitons ces opportunités pour bâtir un Dalanda prospère et résilient», a-t-il ajouté.

Cette réunion a permis de passer en r***e sur les difficultés qui freinent le développement du village. Les causeries-débats ont permis à l'honorable député d'exposer les potentialités du milieu et les opportunités à saisir par les jeunes.

Pour rappel, Dalanda est un village du canton d'adjengré fondé par M. AGO venu de la Kara vers 1950 pour s'installer.